30/11/2016
36 000 Maires, 521 661 Conseillers municipaux, 80 400 élus intercommunaux...
Le "bloc communal" doit être la priorité dans la réduction du nombre des élus !
Philippe Baissac, photographie
Dans la réforme intercommunale, qui s'achève bientôt, la "fusion" de communes était une option, malheureusement !
Au niveau de la presqu'île de Quiberon, les nouvelles équipes, élues en 2014, veulent ignorer pour des raisons politiques ou personnelles ce processus de fusion, qui pourrait concerner Quiberon, Saint Pierre et Plouharnel.
Ce côté "petit commerçant" est aujourd'hui complètement dépassé. De toute façon, les compétences requises pour ces fonctions sont trop rares sur le terrain et compliquent la constitution de "plusieurs équipes" de bon niveau !
Il serait pertinent de constituer dès aujourd'hui un comité de "fusion" pour préparer les élections de 2020, ou avant...
La presqu'ile de Quiberon mérite une meilleure gestion !
Agnès Verdier-Molinié, la réforme de la France passe aussi par la réduction du (trop grand) nombre d'élus
Le Figaro du 29 novembre 2016
Agnès Verdier-Molinié Agnès Verdier-Molinié, la directrice du think-tank libéral iFrap(*) avance des pistes de réflexion pour que le taux de représentation des élus en France soit équivalent à celui de l'Allemagne ou des États-Unis.
La primaire de la droite a été l'occasion de largement évoquer la nécessaire réduction du nombre d'agents publics en France. Il est clair qu'on ne pourra pas réduire la masse salariale publique, plus lourde en France qu'ailleurs, sans réduire substantiellement (de l'ordre de 440.000 postes) le nombre de nos emplois publics. Un sujet a été beaucoup moins évoqué en revanche (et pour cause, il est difficile de faire campagne contre les élus locaux), c'est celui du nombre d'élus en France. Notre pays compte 645.715 élus. 577 députés, 348 sénateurs, 74 députés européens, 1880 conseillers régionaux - nombre resté inchangé malgré la réduction du nombre de régions -, 4108 conseillers départementaux, plus de 36.600 maires et 521.661 de conseillers municipaux et ce sans compter les 80.400 élus intercommunaux…
Les États-Unis, cinq fois plus peuplés que la France, comptent en valeur absolue moins de mandats (519.682) que la France!
Face à ces chiffres qui donnent le tournis et représentent 1 élu pour 100 habitants contre 1 pour 500 en Allemagne et 1 pour 600 aux États-Unis, il est clair qu'il va falloir, pour réorganiser le millefeuille français, réduire le nombre de mandats.
Conscient de cette problématique, dans le cadre des élections présidentielles, les candidats commencent à parler d'une baisse du nombre de parlementaires. Il est vrai que, s'agissant du nombre de nos élus nationaux, la France en compte 925 (577 députés et 348 sénateurs), chiffre en augmentation depuis 1958. En France, 1 parlementaire représente 72.000 Français quand un parlementaire allemand représente 113 000 citoyens. Les Italiens qui sont à 1 parlementaire pour 64 000 habitants tiennent d'ailleurs ce week-end un référendum pour passer à 1 parlementaire pour 84 000 citoyens.
La Ville de Paris compte 163 conseillers quand Londres en compte 25, Madrid 57 et Los Angeles 15…
Fusionner les communes de moins de 5000 habitants
La France ne doit pas être en reste et le prochain quinquennat sera l'occasion d'entamer avec courage la baisse du nombre de parlementaires… mais surtout du nombre de strates et du nombre de mandats locaux. À commencer par les communes! La Ville de Paris compte 163 conseillers quand Londres en compte 25, Madrid 57 et Los Angeles 15… Il faudra réduire le nombre de conseillers dans les grandes villes mais aussi fusionner les communes de moins de 5000 habitants avec, d'ici à 2020, 10.000 supercommunes de 5000 habitants au lieu des 36.000 communes que l'on compte actuellement. Cette refonte de la carte communale s'accompagnerait d'une suppression de l'échelon intercommunal. Le nombre de maireset conseillers municipaux atteindrait un peu plus de 100.000 avec 10 à 20 conseillers municipaux selon la taille des communes. Cela permettrait aussi de renforcer l'indemnisation des conseillers municipaux à, en moyenne, 800 euros par mois. L'objectif serait de doubler le barème des maires et de rémunérer les conseillers municipaux au niveau actuel des adjoints.
Nos maires des petites communes sont aussi très mal indemnisés (646 euros par mois pour une mairie de moins de 500 habitants…), ce qui incite clairement à additionner des mandats.
Pourquoi cette augmentation? Parce que, du côté de l'indemnisation des élus, il semble que tout soit calé pour les inciter à multiplier les mandats: le maire de Paris touche 8650 euros brut contre 16.624 euros pour le maire de Londres ou 13.563 euros pour le maire de Berlin… Nos maires des petites communes sont aussi très mal indemnisés (646 euros par mois pour une mairie de moins de 500 habitants…), ce qui incite clairement à additionner des mandats.
La France se singularise ainsi des pays comparables par une pratique quasi généralisée du cumul des mandats. 80 % des parlementaires français cumulent leur mandat avec une fonction exécutive locale, contre 24 % en Allemagne et 3 % au Royaume-Uni. Avec la réforme sur le cumul des mandats votée en 2014, effective à partir de 2017, un élu national ne pourra plus être député ou sénateur et maire à la fois. Cette réforme qui va permettre un renouvellement de la classe politique et d'assurer une plus grande disponibilité des parlementaires vis-à-vis de leur mandat et de leur mission centrale d'évaluation des politiques publiques doit être complétée par une baisse générale du nombre de mandats.
Il sera alors nécessaire de réduire le très grand nombre de conseillers régionaux aujourd'hui au nombre de 1 880. Le bon objectif serait d'arriver à environ 660 conseillers régionaux, soit une cinquantaine par région. Cela passerait par la suppression des départements tout en gardant le périmètre départemental comme clé du décompte du nombre de conseillers régionaux avec 5 conseillers par département. Cette règle ne s'appliquerait évidemment pas aux régions d'outre-mer et à la Corse, lesquels sont en pleine transformation institutionnelle (collectivité unique en Corse pour 2018, en Martinique et en Guyane depuis 2015). Une telle organisation permettrait d'augmenter l'indemnité mensuelle des présidents de région de 5500 à 10 000 euros et celle des conseillers à 3000 euros, ce qui serait plus en accord avec leurs responsabilités étendues.
L'indemnisation mensuelle de base des parlementaires (7142 euros pour un député) ne serait pas modifiée mais leurs indemnités représentatives de frais de mandat versées en plus chaque mois (5805 euros brut) seraient désormais soumises à l'impôt sur le revenu.
Au niveau parlementaire, la réduction du nombre de députés à environ 350 et du nombre de sénateurs autour de 150 est devenue une évidence. L'indemnisation mensuelle de base des parlementaires (7142 euros pour un député) ne serait pas modifiée mais leurs indemnités représentatives de frais de mandat (IRFM) versées en plus chaque mois (5805 euros brut) seraient désormais soumises à l'impôt sur le revenu et ne seraient exonérées d'impôts que sur présentation de justificatifs de frais (comme dans une entreprise). La réserve parlementaire serait aussi évidemment supprimée.
Avec de telles réformes, le nombre d'élus baisserait substantiellement de 645.715 à 116.000 élus et ramènerait la France dans un taux de représentation équivalent à celui de l'Allemagne ou des États-Unis, soit environ un élu pour 600 habitants.
Quant à la révision importante à la hausse des barèmes d'indemnisation des élus locaux et en vertu de la réduction du nombre d'élus, elle n'augmenterait pas le coût pour la collectivité de l'indemnisation des mandats électifs qui serait d'un peu moins de 2 milliards d'euros par an contre un peu plus de 2,1 milliards actuellement, soit moins de 0,1 % de PIB.
Enfin, pour que toutes les générations puissent accéder à la mission de représentation des citoyens, une limitation des mandats dans le temps (deux ou trois consécutifs) s'imposera au même titre que la mise à égalité dans la compétition politique des candidats du secteur public et du secteur privé avec l'obligation de démission de la fonction publique dans le cadre d'un engagement politique. Il est primordial que les efforts que la France va demander aux agents publics (hausse du temps de travail et baisse des effectifs) soient consentis symétriquement à ceux demandés à nos élus. Nul ne doit être exempté d'efforts pour le redressement.
*Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques.
Commentaires
Mais bien évidement qu'il faut fusionner Quiberon, SPQ et Plouharnel.
Pourquoi ?
Des évidences :
- réduire le nombre d'élus et donc les indemnités et les frais de fonctionnement qui se rattachent à leurs mandats.
- réduire le nombre d'agents communaux en supprimant les doublons. Une partie des économies réalisées pourrait être judicieusement employée dans l'embauche de techniciens plus pointus (urbanisme au hasard...) pour seconder les élus. Cette ressource pourrait permettre aussi une gestion plus personnalisée des performances individuelles de chaque agent.
Bien entendu, ceci implique que le gouvernement impose la fin des 35 heures avec retour à 39 heures hebdomadaires...... payées 39 à taux normal.
Effet secondaire :
- il n'est pas déraisonnable de penser que face à la gestion d'ensembles plus importants donc plus exigeants intellectuellement, nombre de médiocres s'abstiendront de candidater.
D'une façon plus générale :
- limiter les mandats en cumul. J'invite tout un chacun à réfléchir à la façon dont notre député Le Ray peut à la fois siéger à l'Assemblée Nationale et présider la communauté de communes AQTA. De même que sur le cas d'un autre breton célèbre, ministre de la Défense et Président de région. Comment ces sur-hommes peuvent-ils s'en sortir ? Maîtriser leurs dossiers ?
- limiter le nombre de mandat à deux quels que soient ces mandats.
- aligner le régime de retraite des élus sur le régime général.
- supprimer le scandale de l'indemnité parlementaire.
- publier sur un site gouvernemental les dépenses personnelles engagées par les élus dans le cadre de leur mandat (frais divers, voyages, réception, etc.....) comme sur le modèle scandinave.
- imposer des réunions plénières annuelles où les élus communaux viendraient rendre compte de leur travail aux administrés.
Faire enfin disparaître les départements.
Je crains que celui qui aurait le courage de mettre tout ceci en pratique ne soit pas encore né !
Écrit par : trabnaej | 30/11/2016
D'accord pour une gestion commune de Quiberon et saint pierre, mais pas avec plouharnel... On aurait un Pierre comme maire? n'importe quoi, c'est une idée stupide à combattre. ca doit venir d'un duchentil ca!
Écrit par : Clement | 02/12/2016
Ah le mot est lancé : duchentil ! Et un point Godwin pour le presqu'îlien qui se pense "pur beurre". Un !!!!
Réfléchis un peu bougre d'âne avant d'éructer tes à prioris sans être capable de les argumenter.
Pierre est un vieux bousbir de 65 ans. Le temps que la réforme passe il en aura presque 70 et sera poussé dans les orties par plus jeune que lui.
Autre "petit détail" que ton cerveau noyé par ton micro racisme occulte : des trois communes, Plouharnel reste celle où il y a le moins d'électeurs inscrits.
Arrêtes le chouchen et la pêche à pied. Ça te permettra de regarder plus loin que le bout de tes pieds.
Écrit par : trabnaej | 03/12/2016
Décidément avec un pseudo pareil, on pourrait penses beaucoup de chose...
Le "duchentil et ses avatars" est un concept éculé, destiné à rassurer les habitants de la presqu'île, nés derrière une pierre levée, ont encore quelques neurones ! Il faut accepter la concurrence, surtout si on n'a peu de moyens !
Écrit par : jeanbart | 03/12/2016
ouais les duchentils! Venus ici nous imposer tout ce qu'on ne veut pas et qui par bouzbirs interposés nous volent nos biens, ou les bouzillent parce qu'ils ont -parait-il!- la science, le savoir faire, et l'influence...
nous on n'a pas les neurones! (cets vous qui le dites!) nous qui sommes descendants d'alcooliques et sommes syphilitiques (encore dit et redit sur ce blog d Hennel le duchentil!); meme que vous vous rejouissez en caricaturant nos femmes et nos filles sous les traits de Becassine...
On en en arrive à ne plus vous blairer à cause de votre racisme de Francais parisien...
Écrit par : Clement | 03/12/2016
Clement: ne discutez pas avec un duchentil. Ce sont le plus souvent de profonds racistes dont le mepris sue dans tous leurs propos. Ils vous méprisent alors que ce ne sont que des intrus..
Ils ont su entourlouper vos parents ou grand parents pour obtenir à vil prix des biens en profitant de leur gentillesse ou de leur naiveté. Biens qui manquent maintenant pour les jeunes Quiberonnais.. Certains de ces duchentils prennent plaisir en plus à avilir les jeunes par l'alcool la drogue ou le sexe pour mieux les asservir. Il y en meme par ici qui s'achetent des jeunes gens ou jeunes filles qui au RSA ont bien du mal à survivre. pour mieux les prostituer.ce sont des manieres de colonialistes qui s'emparent de pays qui ne sont pas les leurs. il ne faut pas se laisser faire. il ne faut pas compter non plus sur les elus actuels qui sont tellement avides et si moralement corrompus qu'ils oublient les ideaux qu'ils ont proclamé pour se faire elire...
renvoyez "paitre" sans peur ni honte ces duchentils... ne vous laissez pas faire par ces s...ds!
Écrit par : erwan | 04/12/2016
C'est bien ce que j'écrivais... pas d'argument mis à part la complainte du spolié. Tu oublies les champs de patates impropres à la culture parce que gorgés de sel que tes grands-parents ont vendu à prix d'or à des Nantais ou des Rennois ou des Parisiens en rigolant persuadés de les rouler dans la farine.
Quant à tes descendants, je note que c'est toi qui en parle le mieux.
Arrête de geindre, sort toi les doigts du fion et tu verras que ta vie n'en sera que meilleure.
Arrête aussi le chouchen pine d'huitre !
Écrit par : trabnaej | 03/12/2016
Erwan, vos propos sont excessifs et doivent être modérés. Vos arguments sont ridicules, car la plupart du temps l'argent des ventes de terrains n'a pas été consacré à l'investissement sur place !
Écrit par : jeanbart | 05/12/2016
Après le premier argument, la spoliation, voici le deuxième qui sort d'un chapeau rond mité.
Des "Duchentils" surgissant de partout auraient déferlé sur la presqu'île des Bisounours. Apportant tels les conquistadors de Cortes tous les fléaux possibles : l'alcoolisme, l'esclavagisme et son corollaire la prostitution et une mise en coupe réglée du territoire des gentils presqu'îliens pur beurre.
Il faut vite appeler les casques bleus devant de telles actions si ignobles!!!
Un peu de sérieux s'il vous plait. Ce confetti de terre fait parti de la Bretagne qui elle même fait partie de la France. Le "syndrome Taubira" vous aveugle-t-il au point de croire à vos propres fariboles ? C'est avec de tels propos sans fondement aucun que des "penseurs" sans idée fragmente notre pays pour le plaisir de le casser.
Il ne s'est rien passé ici depuis la création de la thalasso par Bobet. D'aucun, à commencer par les résidants permanents ont cru que cette manne associée au tourisme de masse feraient la fortune des habitants "ad vitam aeternan" . Ils ont vécu grassement de rentes qu'ils n'avaient ni constituées ni prévues. Comme tous les rentiers quand le monde change, les voila désorientés et cherchant des boucs émissaires.
Schopenhauer a écrit : "le caractère d'un homme fait son destin".
Pensez-y avant de vous lamenter.
Écrit par : trabnaej | 05/12/2016
Et toi y as-tu pensé?
Non sans doute et ton dernier paragraphe est de trop.Tu ne dois pas connaitre beaucoup le pays. Tu saurais que les expropriations consécutives de Golvan ont appauvri beaucoup d'indigènes pendant que certains s'en foutaient plein les poches. Pour les rentes tu repasseras.
Quant à l'équipe municipale actuelle (majorité et opposition) certains pourraient raser les murs. Avant de vouloir aller quelque part il faut savoir d'où l'on vient et ne pas oublier ce que l'on a fait ou pas fait.
D'où viens-je? Qui suis-je? Où vais-je? Voilà 3 sujets de réflexion qui pourront guider ta vie de parvenu et de matuvu.
Il y a de la place pour tout le monde sur ce bout de terre.
Les miracles y sont fréquents. Sais-tu au moins qu'avec la pêche de 2 sardiniers la presqu'île arrivera à nourrir la France entière et bientôt le monde avec la production de ses 2 usines.
Jésus est dépassé avec ses 5 pains et ses 3 poissons. Il pourra le dire à Saint Pierre et voir ce qu'il lui reste à faire pour nous venir en aide nous pauvres spoliés
Écrit par : philos | 05/12/2016
j'ai ete censuré parceque mes propos ne plaisent pas aux duchentils... surtout quand on leur fait remarquer que non seulement ils nous font les poches et qu'en plus ils se payent nos petits freres et soeurs à coup de biffetons...
ces parvenus se comportent en rats qu'ils sont...
il s'en passe des choses à Quiberon!...
Écrit par : Erwan | 05/12/2016
Il n’y a pas que les duchentils… il y en a aussi d’autres ! de vrais salauds ceux là.
Au milieu des années 1970, je venais d’avoir mon bac. Et j’envisageais d’aller faire des études de droit à Paris. Seulement, je n’avais pas d’argent ni mes parents d’ailleurs : je n’avais obtenu qu’une toute petite bourse de l’État., ; pour payer mes études, Je suis allé travailler cet été là dans un super marché de la presqu’île ; J’avais deux boulots ; en journée de travaillais comme magasinier et le soir comme serveur avant d’aller dormir sous une tente dans un champ…
Ca se passait bien , jusqu’au jour où j’ai intéressé le propriétaire patron de ce super marché saint pierrois ; il m’avait vu en maillot de bain. Manifestement je lui avais plu ; il ne m’a plus lâché ; Il me collait à longueurs de journées. Il me frôlait. Et manifestement cherchait le contact. jusqu’au jour où étant seuls après la fermeture. Il me serra dans un local parmi les bouteilles et essaya de me caresser le sexe… Je ne me laissai pas faire et lui logeai un coup de poing. Il me menaçât alors en me disant que j’allais le regretter. En effet quelques jours plus tard, il m’accusa d’avoir cambriolé sa réserve de whisky en m’accusant de vol à la gendarmerie qui me plaçât en garde à vue. Je n’avais rien volé…. J’ai du quitter la presqu’île et je n’ai pas été condamné… Il paraît que ce monsieur qui m’a causé un tort immense a fait une carrière politique tout en fréquentant des lieux de rencontre particulières…
Il y a franchement des salauds chez vous !..
Écrit par : Danny | 05/12/2016
Danny, le flic qui vous avait blessé ce n'etait pas un certain "James" ?
cette affaire m'avait révolté car ca commencait à etre connu que votre taulier de super marché avait un faible pour les jeunes...
Écrit par : De Kermahé | 06/12/2016
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