01/03/2019
Une commune nouvelle, le BABA de la fusion…
Deux mandatures pour achever une fusion !
Le Coredev réunit hier dans une ambiance très conviviale plus d'une centaine de personnes à Quiberon pour expliquer le processus de fusion de deux communes d'une manière théorique et non politique.
Marc Espa, fort simple et démonstratif, fixe les limites et conditions de l'opération : l'année 2019 (un an avant les prochaines municipales) est "gelée" pour une opération de fusion, les conseils municipaux se décident à la majorité simple, les communes doivent être contiguës, le recours aux habitants n'est pas obligatoire, mais souhaitable.
L'initiative relève des communes, du Conseil Communautaire ou du Préfet. Les étapes commencent par une rencontre des Maires, le travail avec les adjoints, les discussions en Conseil municipal, les réunions avec les personnels municipaux, la définition d’une Charte et l’organisation de l’information des habitants.
La Charte définit les communes déléguées, les adjoints délégués, maintient les communes historiques, recherche le nom de la commune nouvelle, exerce les choix fiscaux (la période de transition peut s’étendre sur 12 années) et aborde les grands sujets : les écoles, la Poste, les services…
Cette période de transition s’étend ainsi jusqu’aux élections municipales suivantes, période mise à profit pour revoir le nom des rues (homonymie), les questions de distribution du courrier (les anciens codes postaux subsistent), le maintien de mairies annexes, l’harmonisation des tarifs, des services, l’organisation des ressources humaines, les relations avec les associations, les CCAS, l’établissement d’une fiscalité unique.
Les avantages financiers comportent le maintien de la dotation globale de fonctionnement, l’attribution d’un bonus supplémentaire, la gratuité du transfert des biens et l’absence de prélèvement pour insuffisance de logements sociaux pendant 3 ans. Au niveau Intercommunautaire, l’addition des populations pourrait permettre à la commune nouvelle d’atteindre le premier ou le deuxième rang, et donc de peser davantage dans la gestion des décisions.
Une fusion est ainsi une opération « lente », décomposée en trois phases : la préparation, la période transitoire jusqu’aux élections suivantes et le retour au Droit commun d’une commune nouvelle unique.
Aujourd’hui les équipes municipales, élues en 2020, seront donc les vrais « décideurs » d’une éventuelle opération de fusion, cette dernière n’étant réalisée au plus tôt qu’après les élections de 2026 !
Choisissez juste ! et choisissez bien !
La fusion ne pourrait être réalisée qu’en 2026
Ouest France du 1er mars 2019
Marc Espa et Jean-Michel Cottin du Coredev.
Le Conseil de réflexion et de développement de la Presqu’île a présenté, ce mercredi, les conditions, loi et étapes de la démarche de création d’une commune nouvelle.
Le projet
Une cinquantaine de personnes s’est déplacée mercredi pour la réunion organisée par le Conseil de réflexion et de développement de la Presqu’île (Coredev). « Après s’être posé la question de la fusion des deux communes de la presqu’île, l’objectif de cette réunion est d’apporter des informations à propos des communes nouvelles. Il n’est en aucun cas question de se positionner pour ou contre la fusion », a lancé Marc Espa, président du Coredev, précisant que la commune nouvelle se substitue aux anciennes communes qui souhaitent se regrouper.
Une démarche et une charte
Plusieurs conditions encadrent la création d’une commune nouvelle, dont l’interdiction de le faire l’année précédant les élections municipales. « Pour la presqu’île, si en 2020, les deux conseils municipaux sont favorables à cette fusion, elle ne pourrait être réalisée qu’en 2026 », a ajouté Marc Espa.
Initiative des communes, du conseil communautaire, ou du préfet, la démarche comprend plusieurs étapes : rencontre des maires, travail avec les adjoints, rencontre avec les personnels. Elle se poursuit par la définition d’une charte, comprenant, entre autres, les choix des taux et tarifs fiscaux, les sujets de préoccupation des habitants et enfin l’information des habitants.
Après la phase de préparation, vient la période transitoire, comportant une commune nouvelle et une commune déléguée. C’est après des élections municipales que la commune nouvelle est officialisée, avec un conseil municipal composé d’un maire et de ses adjoints.
Plusieurs avantages
Dans la présentation d’une étude de l’Association des maires de France, Marc Espa a évoqué les avantages financiers sur les dotations de l’État, le maintien ou la création des services publics, les économies d’échelle, et le poids plus important au sein des acteurs supra-communaux, comme l’intercommunalité. « Quelles sont les conséquences sur le Plan local d’urbanisme (Plu) ? », a demandé un Saint-Pierrois, inquiet de l’harmonisation des deux Plu. L’urbanisation est actuellement plus développée à Quiberon qu’à Saint-Pierre. Marc Espa a alors répondu que la commune nouvelle l’emporte. Toutefois, pendant la période transitoire, la commune déléguée est consultée.
Concernant l’évolution en termes de dotations et la réaction des Quiberonnais sur l’idée de fusion, les organisateurs de la réunion ont reconnu ne pas avoir de réponse.
Commentaires
Qu'ont pensé les élus actuels de cet intéressant exposé.
Sont-ils intervenus pour donner leurs propres visions de la chose future? Étaient-ils au moins là?
Écrit par : Parco | 01/03/2019
D'abord ils n'y etaient pas, ensuite à supposer que ca les concerne ils s'en foutent! d'autant plus qu'il n'y a rien à gratter!
qui c'est cet "espa" , qu'est ce qui le motive? et pour qui roule t il?,
Écrit par : Valdihy | 01/03/2019
ca fera des impots en plus pour les quiberonnais qui devront financer les depenses gaspilleuses des socialistes de saint pierre!
Écrit par : Gégé | 01/03/2019
BONJOUR......OUI a la fusion.....1 seul maire,une seule mairie,les employées communaux tous ensembles .......plus de dépenses de FOLIES ....contrôle des élues par la populations.......J EN RÊVE......FORMIDABLE
Écrit par : parfait | 02/03/2019
Je ne suis pas du tout d'accord avec Espa qui s'ecoute trop parler, paler, parler!
En effet La fusion preconisée avec Quiberon n'est pas pertinente ! Il vaut mieux constituer une super-commune qui se confond avec AQTA; une commune qui se nommerait auray-quiberon terre de l'atlantique. L'organisation administrative de AQTA est déjà en place et elle pourrait etre modifieée en adjoignant les services correspondants au prerogatives municipales existantes.. Avant de les regrouper à Auray par exemple.
La mairie serait alors Auray.
Cela nous permettrait de peser plus entre Vannes et Lorient aux points de vue politique et economique. Et par la suite aussi d'instaurer une Université avec des ecoles specialisées orientées vers le tourisme et la mer... En effet les ressources correspondantes sont là depuis longtemps...
Cela permettrait aussi d'avoir une municipalité dynamique qui serait presidée par des personnalités charismaiques comme Leray ou Pahun...
Contrairement à Espa; je pense que cette orientation devrait etre prise des les prochaines elections municipales de 2020 avec la dynamique La république en marche de M. Macron
Écrit par : Un elu dynamique de LAREM parmi d'autres.. | 02/03/2019
Je ne partage pas du tout cette idée d'une super commune étendue sur tout le territoire d'AQTA avec comme mairie Auray. C'est du n'importe quoi. On voit bien les dégâts faits en France avec la centralisation parisienne, et dans de nombreux départements hors la ville phare du point de salut.
Cela ne veut pas dire qu'il ne faut rien faire mais les choses à mettre en commun sont à définir. OK pour les bureaux d'étude et l'instruction de certains dossiers comme les demandes d'urbanismes, ou encore pour des installations utiles à toutes les communes (Pôle d'échanges multimodal par exemple, la promotion touristique mais pas l'animation touristique... ) mais de nombreuses compétences doivent rester au plus près des habitants. Les communautés de commune avant le monstre AQTA n'étaient pas si mauvaises que cela.
Quant au charisme de nos élus, permettez moi d'en douter. M. Le Ray a été capable de faire en 2 mois toutes les communes de la circonscription pour sa campagne aux législatives, mais pour ce qui concerne un bilan d'AQTA et une rencontre avec les habitants pour connaitre leurs réels besoins on attend toujours.57 ayatollah décident sans projets communs, partagé et approuvé par la population.
Quant au bilan d'AQTA , il serait à faire : un pôle multimodal hors de prix (c'est également une opération d'urbanisme pour Auray et Brech payée par tous les habitants de la communauté), une explosion de la masse salariale, une mise en commun des bibliothèques/ médiathèques qui coute en emploi, un golf qui nous coûte les yeux de la tête....la liste est longue.
Écrit par : esprit chagrin | 07/03/2019
Dans une telle fusion, nous saint-pierrois aurions beaucoup à perdre.
Les élus quiberonnais ont foncé tête baissée dans beaucoup de pièges et notamment celui ci- après. On se demande pourquoi quand un certain mène mieux sa barque quand il ne s'agit pas des biens communautaires
EADM coule, Goulard dit Zorro à la suite d’un coup d’État en accusant Pierrick Nevanenn prend la tête de la SEM. Quiberon qui s ‘est engagée bêtement auprès d'EADM pour le Briellec est dans la m…….
https://www.letelegramme.fr/morbihan/vannes/morbihan-francois-goulard-prend-la-presidence-d-eadm-07-03-2019-12226075.php
http://entreprises.lefigaro.fr/espace-amenagement-developp-morbihan-eadm-56/entreprise-390981777
EADM rongé par un cancer qu’avait détecté la ville de Carnac en 2017 malgré une recapitalisation en 2016 de 1 million 600 .000€ par le conseil général
https://www.letelegramme.fr/morbihan/conseil-departemental-le-sauvetage-d-eadm-25-06-2016-11122601.php
https://www.ouest-france.fr/bretagne/carnac-56340/quel-avenir-pour-les-parcs-belann-et-bellevue-5018999
Au Briellec cette SEM aurait été même semble-t-il incapable de délimiter les zones humides. Les propriétaires de terrains qui ont signé une promesse de vente seront-ils payés en monnaie de singe ?
Le silence radio est de rigueur. Rien d’étonnant n’est-ce pas ? Nos voisins pourront toujours demander des comptes à G. Pierre qui est au moins administrateur dans cette SEM
C'est pas grave, tous les contribuables morbihannais seront sûrement forcés de mettre la main au porte-feuille. Ils en ont maintenant l'habitude.
Écrit par : Mamma mia | 09/03/2019
Mamma mia, il est inutile de demander des comptes à G. Pierre. Le temps qu’il recherche sa casquette EADM parmi toutes celles qu’il possède vous feriez mieux de vous adresser au maire de Quiberon. En effet, la ville posséde 1250 actions de cette SEM. Trop petite pour siéger au C.A elle a, conformément à la loi, élu 2 représentants (titulaire et suppléant) pour la représenter à l’Assemblée Spéciale (A.S). Laquelle assemblée se réunissant avant l’ AG de EADM pour effectuer un contrôle analogue et pour confier à son représentant la mission de défendre les petits actionnaires à la grand-messe qu’est l’AG
https://www.ville-quiberon.fr/sites/default/files/fichiers/vie-municipale/comptes-rendus/cr_cm_26juin2014.pdf
Voir page 11 le nom des représentantes de Quiberon.
Tout comme pour la SPL, « La Compagnie des Ports du Morbihan » (CPM) la ville de Quiberon est donc représentée dans deux A.S. Où le bat blesse c’est que jamais les citoyens quiberonnais n’ont eu de compte-rendus de ces contrôles analogues pourtant obligatoires aux yeux de la loi.
A un an des élections municipales il est quand même bon de rappeler qu’en 2012-2013 le maire actuel de Quiberon avait refusé de voter l’achat d’actions CPM. Manœuvre pour s’apporter des voix suivi bien évidemment par un gros mensonge dès avril 2015.
Merci Mamma mia pour vos documents. Nous avons appris officiellement que monsieur Goulard était domicilié 26, rue de Lubeck Paris- 75016- . Autrefois, la gauche avait en la personne de François Mitterrand la « Madone des aéroports » aujourd’hui la droite morbihannaise a donc la « Madone de la gare Montparnasse ».
Pourquoi se gêner après tout quand c’est la meute qui paie ?
Écrit par : le bulot échoué | 10/03/2019
Quelques précisions au « bulot échoué » .
Dans le cas de Quiberon, pour la SPL-CPM l'on doit parler de contrôle analogue obligatoire.
Pour EADM qui n’est qu’une SEM si l’on ne parler de contrôle analogue il est toutefois, là aussi, nécessaire au maire de tenir au courant ses administrés . En un mot qu’il produise dans un compte-rendu de conseil municipal le rapport établi par sa ou ses représentantes à l’A.S.
Lequel compte-rendu devra évidemment être transmis au préfet.
https://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523039.html
« Ainsi, les élus désignés en leur sein par les assemblées délibérantes pour représenter les collectivités territoriales actionnaires au conseil d'administration des SEML, ont l'obligation de rendre compte de leur mission. »
(phrase tirée de la réponse ci-dessus du ministère de l’Intérieur et de l’aménagement du territoire)
Manquements d’informations extrêmement graves de la part de la municipalité ou plutôt du maire qui semble régner en maître absolu sur cette mairie depuis 2014.
Pourtant Informations ici nécessaires pour éviter une éventuelle catastrophe financière pour la commune.
Autre précision : vous parlez de trahison dès avril 2015 il faudrait lire avril 2014.
" Quand le coq aura chanté tu m'auras déjà trahi trois fois"
Écrit par : Ar sac'h-gwin | 11/03/2019
il faudra bien y venir à cette supra commune si on veut avancer vers le progrès! c'est ce que nous disait Jimmy recemment lors d'une reunion à Auray:
"il faut arriver à moderniser les structures en les rationnalisant par la suppression des redondances, et revoir toute la fiscalité de la propriété dans ce pays d'Auray où resident de nombreux retraités aisés".
cet objectif est conforme à ce que preconisait le President Macron lors de sa campagne.
oui, le regroupement de communes actuelles est une nécessité! ne pas le faire c'est une regression
Écrit par : militant Larem | 10/03/2019
militant Larem vous êtes gonflé de vous raccrocher à Jimmy (Pahun sans doute). Serait-il aujourd'hui qu'il y a le feu dans la maison Macron digne de rentrer dans votre groupe? Nous le préférons Centriste. C'est d'ailleurs sous cette appellation qu'il a fait passer une loi concernant les chantiers ostréicoles
Monsieur Pahun nous fait penser à Job Pévédic dont beaucoup d'élus se moquaient. Lui, au moins œuvrait pour sa circonscription. Nous attendons la même chose de J.Pahun et pour le moment nous ne sommes pas déçus!
Écrit par : Larame | 11/03/2019
Le progrès passe par de supra commune!!!! C'est n'importe quoi ! avec ce système on va encore éloigner les centres de décisions des besoins de la population !!! Auray aura tout et les autres auront des miettes!!
oui il faut supprimer des redondances mais cela ne passe pas toujours par des supra communes (exemples les dossiers d'urbanisme sont étudiés à AQTA mais la décision revient au maire. L'assainissement n'était il pas mieux au niveau des anciennes intercommunalités? (cf les problème de la rivière de Crach).
Avant de songer à supprimer un échelon cherchons à bien organiser par filière en définissant bien qui fait quoi (le tourisme est un bel exemple.)
Et je ne commenterai pas la deuxième partie de votre commentaire sur les retraités aisés mais vous poserait une question:qu'est ce qu'un retraité aisé?
Le problème ce n'est pas la fiscalité du patrimoine, mais le prix de l'immobilier et l'impossibilité d'accès à cet immobilier par les locaux, leur salaire n'étant pas suffisant pour qu'il puisse acheter au pays (où même conserver les biens acquis par leur parent dans certaines communes).
Écrit par : esprit chagrin | 11/03/2019
Je confirme: j'etais aussi invité à cette reubion en tant qu'affilié à LAREM.. Il y a eu bien d'autres sujets qui tiennent à coeur jimmy,et pas seulement les affaires des ostreiculteurs qui ne sont qu'à la marge car les ennuis qu'ils subissent concernent la politique génerale locale qui relève d'AQTA.
On a discuté aussi sur les impots et les taxes comme par exemple:
-la creation de nouvelles tranches d'impôt sur le revenu,
-d'une hausse des taxes sur les successions, par souci d'egalité
-de la création d'un prélèvement sur les plus-values immobilières pour les résidences principales. (le loyer virtuel d'un proprietaire dans son propre logement).
et aussi vers la fin de la soirée de:
-l'evolution du droit des SCI.
-le l'environnement et du tourisme.
- sur l'Europe
-de la mobilité
il est dommage que la presse locale n'ait fait qu'un bref passage . Elle aurait pu relater ces items.
Écrit par : Un marcheur quiberonnais | 11/03/2019
ca va le marcheur! on a tous compris que vous etiez là pour nous faire les poches à coups de taxes det d'impots! vous etes des parasites!
Écrit par : kertivy | 11/03/2019
1999
Quiberon 5074 habitants / SPQ 2167 habitants
2017
Quiberon 4963 habitants / SPQ 2010 habitants
Le "Sac à vin" alias Ar sac'h-gwin (probablement JCLG) et autres militants de je ne sais quelle obédience ont beau noircir des pages et des pages dont certaines sont hors sujet, la messe est dites depuis longtemps.
Population stagnante et vieillissante, commerces qui ferment, maison de santé "en ruine", élus calamiteux...
C'est mort et bien mort. Il faut partir d'ici avant de crever avec toute la presqu'île.
Écrit par : PLUkonTumeur | 12/03/2019
Plus Con vous faites bien d'employer l'adverbe probablement
Écrit par : jclg | 12/03/2019
1999
Quiberon 5074 habitants / SPQ 2167 habitants
2017
Quiberon 4963 habitants / SPQ 2010 habitants
sans compter tous les "locaux" qui ont été déliberement radiés des listes electorales... car pour la plupart, ne se satisfaisant pas des emplois ancillaires sous payés du coin, sont partis faire carrière sous d'autres cieux plus.. lumineux!
Écrit par : de Kermahé | 12/03/2019
l'invective, le sacasme; l'insulte, le point godwin! on reconnait bien là les methodes de communication de la macronie....ces marcheurs, c'est vraiment une lèpre, une verole qui traverse la route... (pas pour chercher du travail, mais pour se goberger aux dépends des retraités et au detriment des honnetes gens...
continue M. plus con tu meurs, et tu traverseras la route pour te decalquer contre un mur... les sans dents incultes même s'ils ne savent pas lire ont bien compris ce à quoi ils avaient à faire...
Écrit par : gj | 13/03/2019
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