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03/03/2019

La "foire aux idées"

Demain Saint Pierre Quiberon cherche des candidats et des projets pour sa future liste !

Demain SPQ, pôles de réflexion.jpgDans une ambiance très détendue, François Dubois présente les méthodes de travail, avalisées par l'Assemblée générale de l'Association. Organisée en huit groupes de travail, qui balaient les sujets les plus actuels, l'association doit rassembler tous les volontaires pour réfléchir, débattre selon cette thématique sur les projets de la future liste. Un gros travail en commission et une synthèse financière de validation,

On ne parle pas trop de la "création d'emploi", qui est pourtant le moteur de la croissance, ni de projet de fusion avec Quiberon, qui doit être enclenché par les nouveaux élus de 2020. Rester dans la monoculture des camps de camping, c'est aujourd'hui courir le risque d'un à coup financier terrible en cas de fermeture imposée. Valoriser le patrimoine foncier communal est aussi un autre moyen d'augmenter les marges de manœuvre de la commune.

Rien ne sert de courir, il faut partir à point ! 

 

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01/03/2019

Une commune nouvelle, le BABA de la fusion…

Deux mandatures pour achever une fusion !

Marc Espa, Fusion de communes à Quiberon.jpg

Le Coredev réunit hier dans une ambiance très conviviale plus d'une centaine de personnes à Quiberon pour expliquer le processus de fusion de deux communes d'une manière théorique et non politique.

 

Marc Espa, fort simple et démonstratif, fixe les limites et conditions de l'opération : l'année 2019 (un an avant les prochaines municipales) est "gelée" pour une opération de fusion, les conseils municipaux se décident à la majorité simple, les communes doivent être contiguës, le recours aux habitants n'est pas obligatoire, mais souhaitable.

L'initiative relève des communes, du Conseil Communautaire ou du Préfet. Les étapes commencent par une rencontre des Maires, le travail avec les adjoints, les discussions en Conseil municipal, les réunions avec les personnels municipaux, la définition d’une Charte et l’organisation de l’information des habitants.

La Charte définit les communes déléguées, les adjoints délégués, maintient les communes historiques, recherche le nom de la commune nouvelle, exerce les choix fiscaux (la période de transition peut s’étendre sur 12 années) et aborde les grands sujets : les écoles, la Poste, les services…

Cette période de transition s’étend ainsi jusqu’aux élections municipales suivantes, période mise à profit pour revoir le nom des rues (homonymie), les questions de distribution du courrier (les anciens codes postaux subsistent), le maintien de mairies annexes, l’harmonisation des tarifs, des services, l’organisation des ressources humaines, les relations avec les associations, les CCAS, l’établissement d’une fiscalité unique.

Les avantages financiers comportent le maintien de la dotation globale de fonctionnement, l’attribution d’un bonus supplémentaire, la gratuité du transfert des biens et l’absence de prélèvement pour insuffisance de logements sociaux pendant 3 ans. Au niveau Intercommunautaire, l’addition des populations pourrait permettre à la commune nouvelle d’atteindre le premier ou le deuxième rang, et donc de peser davantage dans la gestion des décisions.

Une fusion est ainsi une opération « lente », décomposée en trois phases : la préparation, la période transitoire jusqu’aux élections suivantes et le retour au Droit commun d’une commune nouvelle unique.

Aujourd’hui les équipes municipales, élues en 2020, seront donc les vrais « décideurs » d’une éventuelle opération de fusion, cette dernière n’étant réalisée au plus tôt qu’après les élections de 2026 !

Choisissez juste ! et choisissez bien !

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