Les Secrets de Saint Pierre

Emprunts toxiques à Ploeren, privilégier la négociation
Télégramme du 12 juillet 2013

Au cours du dernier conseil municipal, le 1er juillet, les élus de l'opposition ont questionné la majorité sur l'évolution des emprunts toxiques de Dexia. En effet, la date limite pour introduire une action en justice sur les prêts structurés était le 19 juin et une décision devait être prise à ce sujet.

Un prêt de 3,717 M€
Bernard Ribaud, adjoint aux finances, a tout d'abord rappelé les faits : « Cette question concerne le prêt de 3.717.000 € conclut en 2005 sur 30 ans, renégocié en 2006 et 2007 et qui a permis de financer la construction du Triskell, avec un taux fixe de 2,96 % en 2008-2009 et 2033-2037 et un taux variable entre 2010 et 2033, variabilité qui s'appuie sur la parité euro/franc suisse (14,096 % en 2013).

Depuis 2011, Dexia a accepté de baisser le taux à 6 %. Lors de la renégociation en 2007, les autres banques consultées avaient signalé à l'équipe en place le haut risque encouru avec ce genre d'emprunts ». Deux solutions s'offrent à la mairie maintenant : assigner en justice ou négocier. Six points ont été relevés contre l'assignation : un recours ne suspendrait pas les remboursements d'intérêts, mais leur montant doublerait car le taux réel prévu serait appliqué (entre 14 % et 15 % contre les 6 % actuels) ; un procès durerait 4-5 ans durant lesquels la commune devrait budgétiser le montant des intérêts applicables selon les termes du contrat ; il n'y a pas d'éléments, dans le dossier euro/franc Suisse, qui permettrait d'entrevoir une faille exploitable en justice ; le taux effectif global est bien mentionné sur les contrats. Le jugement du tribunal de Nanterre du 8 février 2013 a confirmé la régularité des contrats d'emprunt. La responsabilité morale et financière des banques n'a pas été remise en cause.

Mise en place d'un nouveau plan de soutien
Seulement 124 assignations ont été reçues pour plusieurs milliers d'emprunts toxiques accordés. Le gouvernement a annoncé la mise en place d'un nouveau fonds de soutien pluriannuel aux collectivités atteintes par les emprunts toxiques afin de faciliter la conclusion de transactions avec les banques. « Pour toutes ces raisons, le maire et ses adjoints ont décidé de privilégier la voie de la négociation et de ne pas s'engager dans les frais d'un procès hasardeux dont les chances d'aboutir favorablement paraissent minces. Nous sommes en relation permanente avec nos interlocuteurs de la SFIL (Société de financement local) pour trouver une solution concertée et adaptée », conclut Bernard Ribaud.

Lorient, du shampoing intelligent à base de crabe breton
Ouest France du 11 juillet 2013

Une société de Vannes, Ephyla, et le labo Limat B de l’Université de Bretagne-sud, à Lorient, travaillent ensemble sur la valorisation des carapaces de crustacés : crevette, tourteaux, étrille…

Cheveu lisse et brillant
C’est la chitine contenue dans les carapaces qui peut rendre un shampoing « intelligent », explique Vincent Bourgeteau, directeur général de la start-up vannetaise Ephyla. La substance donne au shampoing un pouvoir démêlant, qui rend le cheveu lisse et brillant.

Labellisé
Le programme a été baptisé Catiomerc. Il est labellisé par le Pôle Mer Bretagne. Et subventionné par la Région Bretagne, le conseil général du Morbihan, Vannes agglo et des fonds québécois. Coût de son développement sur 30 mois : 1,3 million d’euros.