23/05/2013
Com.com, on chipote...
L'intercommunalité "imposée", une caricature de démocratie...
Le diable se cache vraiment dans les détails ! Avant même le démarrage en janvier 2014, la notion de "représentativité" au sein du Conseil intercommunal tarabuste déjà les plus grosses communes ! Quiberon, comme Carnac demandent plus de sièges dans le Conseil à 56 membres...
Population DGF (chère à Madame G) ou démocratie unitaire ?
La course aux postes est lancée. Jean Michel Belz, qui vient de retourner rapidement sa veste, est maintenant un "fana" de l'intercommunalité !
De toute façon, le fonctionnement démocratique à 56 est une véritable "hérésie" ! L'avenir des petites communes est vraiment menacé...
Conseil municipal de Quiberon, vote positif pour la future intercommunalité
Télégramme du 23 mai 2013
Le conseil municipal s'est réuni mardi soir en mairie. Principal point à l'ordre du jour : l'adhésion de Quiberon à la future intercommunalité du pays d'Auray. Les communautés de communes de la Ria d'Étel, d'Auray, Côte des Mégalithes, des Trois-Rivières, ainsi que les communes de Quiberon, Saint-Pierre-Quiberon, les îles d'Houat et Hoëdic ont délibéré sur un projet de périmètre, lequel a été validé par un arrêté préfectoral, approuvé par chaque conseil communautaire et conseil municipal concerné.
Trois sièges pour Quiberon
« Je vous demande de prendre acte du projet, a expliqué le maire Jean-Michel Belz. La loi prévoit qu'il y ait 45 représentants, mais les élus ont souhaité que le nombre passe à 56. Aussi, je vous demande d'accepter et d'arrêter la répartition des sièges à 56, et dans l'hypothèse où le préfet souhaite maintenir 45 représentants, nous occuperons le même nombre de sièges, à savoir trois sièges pour Quiberon ». Un seul conseiller s'est opposé lors du vote : Bernard Hilliet. « Si je suis pour la représentation de 56 sièges, j'estime que Quiberon devrait disposer de cinq sièges et non trois comme prévu dans le projet, aussi je vote contre », a-t-il expliqué.
Un parcours acrobatique bois du Conguel
La commune dispose d'un bois dans lequel est aménagé un parcours sportif. Une proposition vise à y installer un parcours acrobatique dans les arbres. Cette activité constituera une animation sportive et touristique et permettra de maintenir le bois entretenu. Une convention d'occupation précaire de sept ans sera conclue sous le régime de l'occupation temporaire du domaine public. L'occupant s'engagera à régler au propriétaire une redevance de 3.500 € par an, quel que soit le nombre de jours d'ouverture de la structure.
17 logements rue des Marronniers
Lors de la signature du bail emphytéotique avec la société civile immobilière des Marronniers, chargée de gérer les terrains de tennis, le terrain rue des Marronniers a été rétrocédé à la commune. Et afin de financer la réalisation de logements aidés sur la commune, il a été décidé de mettre à la vente ce terrain au promoteur Promocean, au prix de 850.000 €. Ce dernier a pour projet d'y réaliser 17 logements, dont quinze appartements et deux maisons, destinés au parc privé. La signature des actes de vente est décalée au 1er août 2013.
Conseil de Caranc, intercommunalité, Carnac sous-représentée
Télégramme du 23 mai 2013
Lors de la prochaine réunion du conseil municipal, vendredi 24 mai à 18 h, figure à l'ordre du jour la question de la représentativité des communes au sein du conseil communautaire de la nouvelle intercommunalité (à 24 communes) qui doit entrer en vigueur le 1er janvier 2014. Le maire, Jacques Bruneau, a pris position le 13 mai en adressant à tous les maires concernés un courrier s'opposant à la sous-représentation de Carnac. Son argumentation repose sur le fait que le mode de scrutin envisagé (représentation proportionnelle à la population Insee) pour l'attribution des sièges ne tient pas compte de « l'hétérogénéité » des communes concernées sur le plan économique, notamment des contributions fiscales de chaque commune au budget intercommunal (population DGF).
Six représentants demandés sur 56
« Demander pour Carnac six représentants sur 56, soit 10,71 % des postes (fonction de la population DGF - dotation globale de fonctionnement) reste en deçà de la contribution financière prévisionnelle de la commune aux impôts et taxes intercommunaux qui, sauf erreur, sera de l'ordre de 13 à 14 %. Un calcul qui aboutit à deux postes pour Carnac (et trois pour Quiberon) n'est pas équitable. Nous demandons le réexamen du projet de statut en vue d'intégrer partiellement au moins la population DGF ».
Commentaires
BOF!
Écrit par : JPD | 23/05/2013
J'avais demandé a la commune de Quiberon de réserver ce terrain a de jeunes couples quiberonnais qui pour le moment vont se loger a Auray ,Brech.....
La ville vient de perdre 200 habitants ,plus d'enfants dans les écoles,et on vend ce terrain a des touristes qui viendront 1 mois par an;un nouveau scandale économique alors que le Maire se loge dans un mobile home sur un terrain inconstructible ou il a installé sanitaires et branchement électrique illégalement.
Écrit par : maisnier | 23/05/2013
@ monsieur maisnier Ce projet immobilier en question est celui qui est en vente depuis l'année dernière devant l'hotel Ibis.
Le journal dit que la signature n'aura lieu qu'en aout 2013. Si c'est ce même terrain comment se fait-il que le promoteur puisse vendre des appartements alors qu'il n'est pas encore propriétaire du terrain. A moins que je me soit trompée et que ce ne soit pas le même terrain
Écrit par : Connie la crevette | 23/05/2013
Je vous confirme que c'est le même terrain,vous savez la mairie de Quiberon n'en ait pas a sa première irrégularité;le grand déballage avec les élections qui arrivent vous montrera de quoi est capable le maire.,voyez la fin de mon commentaire.
Écrit par : maisnier | 24/05/2013
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