Saint Pierre Quiberon, Quiberon, Plouharnel et Auray ! des budgets très différents !

Budgets, taxes et subventions au menu du conseil municipal de Saint Pierre Quiberon

Ouest France du 31 mars 2016

 

Mardi soir, le conseil municipal s'est réuni en présence du maire, Laurence Le Duvehat.

Augmentation des impôts

Avant d'introduire l'ordre du jour, le maire a informé le conseil de l'organisation d'une réunion publique le 20 avril à 19 h à la salle socioculturelle. Au programme : la présentation des grands axes du futur Plan local d'urbanisme (Plu).

« L'excédent global, tous budgets confondus, représente 747 000 €. Le budget principal dégage un excédent de plus de 515 000 € contre 446 500 € en 2014 », a exposé Laurence Le Duvehat.

Le coefficient d'autofinancement courant qui permet le remboursement de la dette passe de 0,94 à 0,96 %. La dette de la commune se chiffre à 2 490 000 € (soit 1 150 € par habitant). « Quand le coefficient d'autofinancement est de 1, cela signifie que la commune n'est plus en capacité de rembourser sa dette », a précisé Xavier Dubois. Le compte de gestion a été adopté à l'unanimité.

Françoise Duperret, adjointe en charge des finances, a présenté le compte administratif. « Ce dernier atteint 4 619 000 € en dépenses pour 4 746 000 € en recettes. Le résultat global excédentaire est donc de 515 581 € pour 2015 », a précisé l'élue.

La hausse des dépenses de fonctionnement (+ 4,7 %) et l'augmentation des recettes de fonctionnement limitées à 2,41 %, n'ont pas manqué de faire réagir l'opposition. « Ces dépenses augmentant plus rapidement que les recettes, on obtient une diminution de l'épargne brute de plus de 12 %. » Le compte administratif a été voté à la majorité, l'opposition s'est abstenue.

230 000 € pour l'école

Les élus se sont prononcés sur l'augmentation des impôts locaux. Une augmentation des taux de 2 % en moyenne a été proposée. « La taxe d'habitation passe de 6,93 % à 7,07 %. Le foncier bâti : de 10,27 % à 10,48 % et le foncier non bâti : de 20,72 % à 21,13 % ». L'opposition a voté contre, tout comme quatre élus de la majorité, dont deux adjoints.

Fixé à 5 078 000 € en recettes et dépenses, le budget prévoit le recours à un emprunt de 230 000 € pour réaliser les travaux de l'école publique.

 

Imposition à Saint Pierre Quiberon, l'augmentation divise la majorité

Télégramme du 31 mars 2016

La salle du conseil municipal n'est pas très grande et le public est maintenant nombreux à se masser sur les quelques chaises disponibles. La température monte donc rapidement, même si les échanges restent courtois.

Mardi soir, si les quatre élus d'opposition ont largement décortiqué le compte administratif puis le budget, c'est l'augmentation de 2 % des taxes locales qui a surpris obtenant huit votes « contre ».

Après la lecture d'un bilan dressé par le trésorier principal, Philippe Jerreti, l'adjointe aux finances, Françoise Duperret, est revenue sur les différents comptes administratifs. L'excédent global progresse alors que l'excédent de fonctionnement diminue, principalement du fait de la diminution des dotations de l'État. Les ratios sont stables par rapport à l'an passé, mais l'année a été marquée par peu d'investissement tant sur le budget principal et encore plus sur les campings. Pour ces derniers, Roger Jofes a expliqué : « L'absence de directeur des services techniques nous a pénalisés.

Nous allons rattraper cela sur 2016, en budgétant pour les campings 236.000 € de travaux d'investissement ».

Deux adjoints votent contre l'augmentation

L'adjointe aux finances, a argumenté l'augmentation des taux d'imposition nécessaire pour équilibrer le budget. Des taux qui n'ont été approuvés que par dix votes sur 18, car si les quatre élus de l'opposition ont voté contre, les adjoints Jean-Yves Loget et Valérie Lucas, et les conseillés Armel Kermorvant et Bernard Lapeyrère ont fait de même.

Seront donc appliqués en 2016, pour la taxe d'habitation 7,07 %, taxe foncière (propriétés bâties) 10,48 % et taxe foncière (non bâties) 21,13 %. Cette désunion du groupe majoritaire qui s'est répétée au moment de se positionner sur les budgets primitifs.

L'adjoint à l'urbanisme, Jean-Yves Loget, a voté contre et Valérie Lucas s'est abstenue face au prévisionnel de 3.843.392 € pour le fonctionnement et de 1.234.798 € pour l'investissement du budget principal. Les quatre élus de l'opposition ont voté contre, après que François Dubois ait demandé des précisions sur les projets 2016.

Françoise Duperret a dressé une liste des voiries qui seront refaites, évoquée les travaux à l'école publique avec une nouvelle classe et des logements, de l'investissement pour le fleurissement, la réfection des chemins, la pose de tapis de plage et différents travaux.

En complément

École privée, la subvention revotée

Lors du conseil, les aides financières à l'école Saint-Joseph de Keraude sont revenues à l'ordre du jour du conseil municipal. Déjà débattu en décembre dernier, François Dubois avait contesté le mode de calcul retenu pour établir le montant de la subvention et avait fait un recours.

Une non-conformité a été reconnue et un nouveau calcul a donc été fait pour respecter la convention. Le financement des dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l'école est régi par le contrat d'association. Il faut une équité avec le coût d'un élève élémentaire à l'école publique. Le forfait communal est de 715 € par élèves et par an. La participation financière pour les maternelles a également été revotée. Une allocation d'aide complémentaire de 82 € par élève va être allouée et une subvention de 8.364 € va être versée pour la rémunération de l'agent territorial spécialisé. La subvention pour le matériel pédagogique va être supprimée.

Les subventions aux associations

Usep, école publique 4,60 € par élève licencié. Ugsel, Saint-Joseph 4,60 € par élève licencié. UNSS, collège Beg er Vil de Quiberon 7,65 € par élève licencié. Apel école privé : 650 €. Amicale de l'école publique : 1.000 € ; OCCE école publique : 230 € ; FSE collège Beg er Vil : 240 € ; MFR Questembert : 40 € ; Chambre des métiers (Apprentis) : 200 €. CFA (apprentis) : 40 €. La boule bretonne : 400 €. Kite surf espoir (LBVL) : 160 € ; Spoc : 180 € ; Foot de la presqu'île : 180 € ; Presqu'île Basket-club : 100 € ; triathlon 500 €, Schugyosha : 130 € ; Presqu'île Kyte Surf : 120 €, Loisirs et culture : 1.500 € ; Foyer Laïque : 205 € ; Bridge-club : 50 € ; Arboretum : 50 € ; Chevalets de la peinture 80 € ; Diapason 135 € ; Rêve de Clown : 50 € ; Termaji : 400 € ; Vent d'Images : 60 € ; Expression d'art pour tous : 130 € ; L'Envolée : 5.000 € ; Resto du coeur : 100 €; société de Saint-Vincent-de-Paul : 100 € ; SNSM : 760 € ; Doudou coquillages petits trésors : 80 €. UD pupilles sapeurs-pompiers : 50 €. Officiers mariniers : 80 € ; Ammac : 80 € ; médaillés militaires : 80 € ; Ufac : 80 €; Fnaca : 80 € + 300 € pour commémorations ; souvenir français : 50 €. Pensionnés de la marine marchande : 80 €. Autres : comice agricole : 405 €. Grol Race : 500 €.

En bref

Les tarifs des mouillages des ports ont été votés. Une nouvelle tarification a été approuvée pour la cale de Portivy avec un tarif minoré pour les habitants de la commune. La commune va financer cinq séances de surf et cinq séances de voiles aux élèves de CE2 et CM des deux écoles.

© Le Télégramme

http://www.letelegramme.fr/morbihan/saint-pierre-quiberon/imposition-l-augmentation-divise-la-majorite-31-03-2016-11013723.php#uzLJq2kIaV7tWVBY.99

 

Conseil de Plouharnel, les taxes locales en hausse de 3 %

Télégramme du 31 mars 2016

Le conseil municipal s'est réuni mardi soir. L'ordre du jour était conséquent puisqu'il convenait de voter les budgets. Les subventions ont également été discutées. C'est sous le contrôle du trésorier principal, Philippe Jerreti, que les budgets ont été détaillés par l'adjointe aux finances, Chantal Le Piouff. Les comptes de la commune sont sains et montrent une capacité d'autofinancement de 345.867 €.

Les comptes au vert

« Nos emprunts restent conséquents, a expliqué le maire, mais certains vont s'achever cette année. Pour envisager de nouveaux investissements lourds, il nous faut donc attendre ». Le camping, avec un budget de près d'un million d'euros, abonde de manière très significative les recettes du budget commune. Finalement, le compte administratif de la commune a été clôturé avec un excédent de 504.106 €. Ce bilan a été voté à l'unanimité, tout comme la décision d'augmenter les taux des taxes communales de 3 %.

« Il nous faut être réaliste par rapport aux augmentations de charges dues au désengagement de l'État sur plusieurs compétences, a soutenu le maire.

De plus, nous n'avions pas modifié nos taux depuis trois ans ». La taxe d'habitation passe donc à 9,14 %, la taxe foncière bâtie à 16,69 % et la taxe foncière non bâtie à 37,72 %. Le budget primitif 2016 a été réalisé dans les mêmes proportions que celui de 2015 mais avec encore plus de prudence sur les recettes. Alors que les charges de personnel sont déjà faibles (32,27 %), c'est sur les charges à caractère général qu'un effort a encore été fait pour réduire les dépenses de fonctionnement. Le budget primitif prévoit donc 2.848.597 € pour le fonctionnement et 899.535 € en investissement.

Création d'un city stade

Les gros projets porteront, entre autres, sur l'étude d'aménagement de la zone de loisirs et la création du city stade au parc du Préleran, l'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée, l'aménagement du plateau traversant de la rue de la Gare, des études et des aménagements éventuels de sécurité au village de Sainte-Barbe. Une borne de recharge pour les véhicules électriques et hybrides va être installée sur la commune, au niveau du parking entre la rue du Préleran et la rue du Tramway.

 

               

Conseil d'Auray, un budget au chausse-pied

Télégramme du 31 mars 2016

 

Sans surprise, l'opposition n'a pas voté le budget 2016 qui fait « porter l'essentiel des efforts sur les dépenses de gestion générale, de personnel et sur les associations ».

Le vote du budget 2016 de la Ville, trois semaines après une présentation plus détaillée sur les orientations budgétaires, a été rondement mené mardi soir. Baisse des dotations, restrictions sur les subventions, investissements maintenus... Serré, serré !

Le budget de la Ville pour l'année 2016 a été voté, mardi soir, trois semaines après les orientations budgétaires. Une présentation synthétique a été menée tambour battant par Joseph Rochelle, adjoint chargé des finances. Il a précisé le canevas posé par le maire Jean Dumoulin il y a trois semaines, lors du débat d'orientation budgétaire, et réaffirmé l'axiome suivant : comment faire mieux avec moins ? Comme dans toutes les collectivités, la baisse des dotations d'État ampute le budget 2016. À Auray, l'addition se monte à 300.000 €. Le recul de ces dotations se chiffre à 720.000 € depuis 2013. « Cela correspond pour la Ville à un manque à gagner, de 2013 à 2016, de 1,2 M€ », a commenté Joseph Rochelle.

Équilibriste

 

Ceci posé, il a ensuite décliné le travail d'équilibriste que constitue la réalisation d'un budget en période de restriction. Le budget de fonctionnement se monte à 19 M€. Les charges les plus importantes sont celles du personnel. Avec 8,9 M€, elles représentent 61 % du budget. « On arrive à contenir les dépenses de personnel qui augmentent de 2,5 % », a tenu à souligner Jean Dumoulin. 6,4 M€ d'investissement seront maintenus en 2016. La réfection de la voirie et des réseaux est le plus gros poste (2,1 M€), suivi de l'aménagement du centre-ville (840.000 €), la fin de l'aménagement du Gumenen (645.000 €), la culture (397.000 €), les bâtiments communaux (336.000 €), l'acquisition de matériel (254.000 €), l'accessibilité (235.000 €), le sport (215.000 €), l'enfance (215.000 €), l'extension des locaux de la Mission locale (200.000 €).

 

Imposition stable

 

Une bonne nouvelle pour les Alréens, les taux des trois taxes (habitation, foncier bâti et foncier non bâti) ne bougeront pas. « Même si l'État revalorise de 1 % les valeurs locatives », tempère Jean Dumoulin. Les taux 2015 sont reconduits en 2016 : 16,67 % pour la taxe d'habitation, 28,79 % pour le foncier bâti, 62,82 % pour le foncier non bâti. Au niveau des subventions, 25.000 € ont été attribués au budget du port de Saint-Goustan, pour la rénovation du quai Martin, et 585.000 € ont été attribués au Centre communal d'action sociale (CCAS). Les associations alréennes recevront 625.000 €. Des aides en baisse de 3,7 % par rapport à 2015. La contribution des associations à l'effort de réduction du déficit budgétaire de l'État.

L'opposition vote contre

 

C'est Roland Le Sauce qui a pris la parole au nom de l'opposition : « Pour maintenir un haut niveau d'investissement, vous faites porter l'essentiel des efforts sur les dépenses de gestion générale, de personnel et sur les associations. Lors de l'examen du budget 2015, vous nous aviez dit que la voirie de la Ville avait 20 ans de retard, histoire d'en mettre une couche sur l'ancienne équipe municipale. Ce budget correspond à votre programme électoral et porte la marque de vos priorités politiques. En toute logique, nous voterons contre ». « C'est vrai qu'Auray a du retard sur l'entretien de la voirie. On ne baisse pas la garde sur les travaux de voirie. Ce sera la priorité des quatre années qui viennent. On n'oublie pas les quartiers. Nous sommes en train de réaliser des réunions de quartiers. L'objectif est de dire ce que l'on fait et de voir ce qui ne va pas ».

En complément

De Saint-Goustan à la Mal

Port de Saint-Goustan.

Le budget de fonctionnement est de 206.000 €. La compagnie des Ports a rendu son étude. La capacité du port passerait de 353 mouillages actuellement, à 180 places de pontons. Selon les dispositions de la loi NOTRe, la Région pourrait récupérer la compétence des ports, actuellement détenue par le Département. « On est en train d'effectuer un inventaire pour savoir comment gérer cette nouvelle compétence », a expliqué Kaourintine Hulaud, conseillère d'opposition et vice-présidente du conseil régionale. Quelle convention pour la Mal ? « La convention est prorogée, a expliqué Gérard Guillou, adjoint au maire. L'assemblée générale a été houleuse et intéressante. La Mal est un acteur important, une association très dynamique, avec beaucoup d'activités. Une proposition de loyer a été faite. J'ai bon espoir que ça aboutisse à une signature. Notre volonté est d'être à leurs côtés ».

Tarifs de cantine : bases de calcul modifiées

Le mode de calcul sur lequel étaient basés les tarifs de la cantine scolaire, de la garderie et du centre de loisirs sans hébergement Arlequin va être revu. Jusqu'à présent, le mode de calcul était basé sur un quotient « mairie », mis en place en 1998, à une époque où le quotient familial de la Caisse d'allocations familiales (Caf) n'était pas accessible. Un groupe de travail, sous la houlette de Françoise Naël, adjointe chargée des affaires scolaires, a mis en évidence l'incohérence des tarifs avec le revenu des familles et donc l'iniquité du système. Certaines familles avec un quotient familial élevé ne payaient pas forcément le tarif maximum. L'inscription était compliquée, avec un nombre de documents important à fournir, sans compter les coups de canifs à la confidentialité. Seules 39 % des familles avaient donné à temps leurs documents en décembre 2015, pour les tarifs 2016. « Des familles à revenus modestes, par manque de temps ou de compréhension, dépassées par une situation personnelle difficile, ne font parfois pas la démarche et se voient appliquer le tarif maximal », a expliqué Françoise Naël. Décision a été prise de baser le calcul des tarifs sur le quotient familial de la Caf. Les minima et maxima seront maintenus. Entre les deux, il existera autant de tarifs que de quotients Caf. Pour le centre de loisirs trois prestations différentes, donc trois tarifs seront proposés. L'impact a été mesuré sur 517 familles. 32 % d'entre elles, pour les mêmes prestations bénéficieront d'une baisse des tarifs. Pour 68 %, une hausse du coût sera constatée (moins de 10 € pour 40 % d'entre elles et entre 10 et 50 € pour 30 %). « Chacune des situations sera regardée individuellement, a précisé Françoise Noël. En premier lieu, les 19 personnes qui ont un impayé en 2015, puis le reste des familles. On enverra un courrier à chaque famille au mois de mai ». « Il ne faudrait pas que la situation sociale de certaines familles s'aggrave », a prévenu Roland Le Sauce, conseiller d'opposition. « Je salue le maintient du quotient familial ». L'opposition s'est abstenue sur ce bordereau.

 

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Conseil de Quiberon, quatre heures de débats parfois vifs

Télégramme du 31 mars 2016

Mardi soir, un conseil houleux a eu lieu, durant quatre heures. Le conseil a débattu, principalement, sur le budget primitif 2016 de 19.707.474 € présenté par Serge Brosolo, adjoint aux finances : « Des recettes en baisse dues notamment à la baisse des dotations de l'État, du provisionnement dans le cadre du contentieux de l'emprunt Dexia et de la baisse des produits des jeux versés par le casino ». Des dépenses d'investissement sont prévues à hauteur de 5.525.958 €. Le budget annexe dépenses recettes est de 823.946 € pour les campings ; parking sémaphore de 741.640 € ; cinéma le Paradis 944.910 € ; aérodrome 814.006 € ; port de pêche 7.830.522 € ; annexe mouillage 55.886 €, et zone artisanale 1.781.707 €.

Taxes locales : taux inchangés

« Le conseil municipal a décidé de maintenir pour 2016 les mêmes taux que 2015 (taxe d'habitation 7,21 % ; taxe foncière 11,49 % et taxe foncière non bâtie 15,73 % »). Autres points évoqués : un emprunt de 353.0.000,00 € sera destiné à la construction de trois logements sociaux rue du Général-de-Gaulle ; la subvention de fonctionnement du CCAS (Centre communal d'action sociale) sera de 163.000 € et la subvention au Sivu (centre de secours) de 313.073 €.

Criée : davantage de prestations payantes

Parmi de nombreux points contestés par Patrick Leroux, conseiller d'opposition, la rénovation du tennis des dunes (190.000 €) dont le montant du cour de tennis-padel (40.000 €) ; la hausse prévue à la cantine scolaire (suite à un changement de prestataire le coût global augmente de 40.000 €) ; « la tendance à la hausse des dépenses de l'intercommunalité, ou celles de fonctionnement comme celles du personnel. En ce qui concerne la criée : « De nombreuses prestations étaient gratuites et vont devenir payantes », précise Rolland Rozo, adjoint aux affaires maritimes, ce qui permettrait de combler une partie du déficit de 80.000 €. Néanmoins, la criée enregistre un très bon début de trimestre en volumes et prix moyens, des revenus en augmentation, un niveau supérieur en production que celui de l'année dernière ». « Une criée, précise le maire, très bien gérée avec un nouveau directeur et une équipe qui y croit ». Le maire a rappelé lors de ce conseil que l'espace Louison-Bobet « ne sera pas vendu ».

Le point sur le dragage des vases

Autre point évoqué : le dragage des vases. « 55.000 m³ devrait être dégagés sur quatre/cinq ans, les 100.000 m³ restant, conformément à la définition signée par le préfet et l'engagement pris par l'État, devraient être enlevés au fil des 10 ans ».

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