DGS, emploi sensible ?

Conseil de Carnac, le directeur général des services remercié
Télégramme du 20 août 2013

Le conseil municipal s'est réuni hier soir. Les questions à l'ordre du jour ne portaient pas sur des points majeurs semblant nécessiter sa convocation en plein mois d'août. Il s'agissait de l'adhésion à l'association des stations littorales, et des rapports annuels du syndicat mixte Auray-Belz-Quiberon-Pluvigner sur les services de distribution d'eau potable, d'assainissement non-collectif et d'élimination des déchets dont le conseil était censé prendre acte.

Olivier Lepick offusqué
La principale information est en fait venue dans le cadre des questions diverses. Le maire Jacques Bruneau a informé le conseil de la décision prise de décharger le directeur général des services (DGS) Xavier Robert de ses fonctions à compter du 20 août 2013. La communication au conseil de cette décision est pour Olivier Lepick, à la tête du groupe d'opposition « Carnac au coeur », le motif essentiel de la tenue d'une réunion du conseil municipal en cette période de l'année. Il s'est offusqué de ces changements fréquents de DGS depuis 2006 : « Si autant de problèmes sont intervenus dans le pilotage des affaires de la commune (comme par exemple pour le plan de circulation), ils sont largement imputables à l'absence de DGS ». Fin 2012, 80 agents communaux avaient lancé un mouvement de grève, consécutif à la démarche de réorganisation des services engagés par le maire. Puis, en février 2013, un protocole d'accord a été signé entre le maire et Xavier Robert entérinant le principe de sa décharge de fonctions dans un délai de six mois, il avait été en pratique déchargé de plusieurs dossiers. L'opposition avait, à plusieurs reprises, déploré cet état de fait, lui maintenant sa confiance.

Rupture de confiance
A priori, une telle confiance n'existait plus entre le maire et son DGS. « Compte tenu des divergences qui ont pu exister, nous avons passé un accord à l'amiable, lui et moi, précise Jacques Bruneau, actant la fin de son détachement sur emploi fonctionnel. En en informant le conseil, je ne fais que respecter la procédure fixée par le Centre national de la fonction publique territoriale dans une telle hypothèse ».

Départ du DGS de Carnac, comme un avant-goût des élections
21 août 2013

Officialisé lundi soir en conseil, le départ de Xavier Robert, après la grève de 80 agents municipaux début décembre 2012 (Le Télégramme du 7 décembre), semblait écrit, la majorité en place lui en faisant porter la responsabilité en tant que directeur général des services (DGS). Olivier Lepick, à la tête de l'opposition, déplore la méthode utilisée. Son communiqué, publié à l'issue du conseil municipal de lundi, doit cependant être replacé dans la perspective des échéances électorales de mars prochain où il se présentera contre le successeur désigné de Jacques Bruneau, Marc Le Rouzic. Jacques Bruneau, pour sa part, campe sur ses positions en arguant des pouvoirs qui lui sont conférés en tant que maire en cas d'incompatibilité de point de vue avec son DGS.

Un départ regretté par « Carnac au coeur »
« Cette crise est un nouveau coup dur porté au rayonnement et au prestige de notre commune, estime Olivier Lepick. Les désaccords entre le maire, son premier adjoint et le DGS étaient déjà perceptibles depuis de nombreux mois et s'étaient illustrés dans les conclusions déplorables de dossiers stratégiques pour Carnac. Ainsi, les dossiers de l'intercommunalité, du plan de circulation du bourg ou du Plan de prévention des risques littoraux ont été gérés sans l'aide précieuse d'un technicien, avec les conséquences que l'on a pu constater, comme par exemple seulement deux représentants pour Carnac dans la nouvelle intercommunalité. Cela met notre commune dans une situation très difficile au moment où ces grands dossiers arrivent à l'horizon. Par ailleurs, une telle instabilité va rendre difficile le recrutement futur de candidats de valeur au poste de DGS de notre commune. Il devient urgent que les Carnacois puissent décider d'un changement profond de méthode, de stratégie et de gestion des ressources humaines ».

Un emploi de confiance selon le maire
Contacté, Jacques Bruneau souligne quant à lui que le poste de DGS constitue un emploi de confiance qui relève de l'appréciation discrétionnaire du maire. « Si les collectivités territoriales n'ont pratiquement aucune possibilité de licencier le personnel, hormis en cas de faute lourde, il n'en est pas de même s'agissant du poste de DGS. Quand il y a des insuffisances, des incompatibilités notoires de fonctionnement, une insatisfaction majeure du maire, celui-ci peut recourir à la procédure de décharge de fonction à la seule condition de motiver sa décision et d'informer le conseil de cette décharge ». Ce qu'il a fait lundi soir, veille du départ du DGS.

Cinq directeurs généraux des services en neuf ans !
Depuis 2006, cinq Directeurs généraux des services (DGS) se sont déjà succédé à la tête de l'administration carnacoise : une rotation exceptionnelle par rapport aux pratiques ordinaires dans la fonction publique territoriale. Alors que Michel Grall était maire, la valse des DGS a commencé en 2006 de manière paisible, par le départ à la retraite d'Anne Veyrier du Muraud. Les choses ont généralement été moins consensuelles par la suite.

Des « motifs personnels » signes de désaccords
Toujours sous la mandature Grall, Didier Jacqueline en 2008, puis Jean-Charles Audic en avril 2010 ont démissionné pour des « motifs personnels », traduisant des désaccords alors connus de tous. Trois mois plus tard, et à son corps défendant, Michel Grall sera encore amené à se séparer officiellement de Denis Daniel. La raison ? Un problème de statut soulevé... par son premier adjoint d'alors, Olivier Lepick.
Transféré alors au cabinet du député-maire, Denis Daniel ne sera pas remplacé dans un premier temps et continuera à exercer ses fonctions à plein pendant encore deux mois, jusqu'à la démission de Michel Grall le 29 septembre 2010. À son arrivée aux affaires, la nouvelle équipe municipale menée par Jacques Bruneau mettra fin à ces fonctions officieuses. Un changement de cap qui se traduira successivement par le recrutement de Xavier Robert en avril 2011 et par le départ de la collectivité de Denis Daniel en septembre 2011.