Repli stratégique ?
17/11/2011
Les archives de la Mairie, empilées au 1er étage, contiennent des "trésors" sur le "trait de côte". A quand une exposition à la Médiathèque ?
S'il est un document "stratégique" à Saint Pierre Quiberon, c'est bien celui qui s'appelle "trait de côte" ! Madame G, lors de la deuxième mandature, a certainement insisté lors de la remise des dossiers de la mandature précédente, sur ce sujet...
Aujourd'hui alors que les efforts municipaux sont dirigés vers des objectifs "politiques", les questions fondamentales, comme le "trait de côte" sont remisées dans un vaste tiroir...Diriger, c'est prévoir ! Nos élus sont muets et incapables...
Une tempête et le décor change tout d'un coup ! Le passage de la "piste verte" parait être une foucade d'adolescente... et les tempêtes centennales (taux d'apparition = 1%) ne sont toujours pas prises en compte, ni sur les circulations diverses (la route, l'électricité, le gaz, l'eau, les eaux usées de Penthièvre), ni sur les conséquences sur les biens privés...
Parler à longueur de réunions du "Grand Site", de la "Laisse de Mer", des voies vertes, des "wawa écolos", n'est-ce pas un peu irresponsable ? On aimerait entendre un avis sur le "repli stratégique" !
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET annonce une stratégie nationale de gestion du trait de côte
3 novembre 2011 - Développement durable
Monsieur Alain COUSIN, Député de la Manche, a remis ce matin à Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement son rapport sur la gestion du trait de côte. Conformément aux engagements du Grenelle de la mer, le rapport propose une feuille de route nationale en matière de lutte contre l’érosion côtière et le recul du trait de côte, limite entre la terre et la mer.
La tempête Xynthia, qui a durement frappé le littoral charentais au printemps 2010, a souligné la nécessité pour l’Etat et les collectivités locales de disposer sur tout le littoral d’une vision à moyen et long terme de l’évolution du trait de côte.
Installé en décembre 2010, le groupe de travail présidé par le député Alain Cousin, comprenait des représentant des cinq collèges du Grenelle de la mer (Etat, collectivités, ONG, syndicats, professionnels). Il a permis l’adoption de propositions concrètes et très opérationnelles, partagées par tous les acteurs.
Elles s’articulent autour de quatre axes :
1. Doter la France d’un outil d'observation de l’évolution du trait de côte et identifier, pour chaque façade maritime, des « zones à érosion forte » où l’action publique sera priorisée.
2. Dans ces territoires à érosion forte, élaborer des « stratégies locales » partagées entre les acteurs (État, collectivités territoriales, propriétaires privés ou réunis en associations...) en s'appuyant sur les responsabilités et les compétences de chacun.
3. Sur l’ensemble du littoral français, renforcer la prise en compte de l’érosion côtière dans les documents de planification et d’urbanisme, dans les plans de prévention des risques et dans les autorisations d’occupation du domaine public maritime.
4. Lancer un appel à projets, au bénéfice des collectivités locales pour expérimenter les solutions de « repli stratégique » et de « relocalisation des biens et des activités ».
Le rapport présente également un guide méthodologique à destination des collectivités locales, afin que la gestion du trait de côte soit pleinement intégrée dans leurs différents documents d’urbanisme.
« Alors que les tempêtes récentes comme Xynthia nous rappelle que notre littoral est vulnérable aux risques naturels, le rapport dessine des orientations claires et directement opérationnelles », a déclaré Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. « Elles seront intégralement reprises dans la future stratégie nationale de gestion du trait de côte, que je présenterai d’ici janvier ».
16 commentaires
Bientôt 2014 ! Gouverner c'est prévoir ! OK!
Que proposez-vous ? Quelles solutions préconisez-vous pour assurer la sécurité des ouvrages, la préservation des réseaux, la circulation, etc... sur la presqu'île.
Quel est votre plan d'action ? Avec quels acteurs ? Avec quel financement ? De quel montant ? Quelles modalités de remboursement ?
Prétendre vouloir "gouverner", c'est aussi éclairer l'électeur et ne pas se contenter de l'enfumer en multipliant les critiques et en utilisant le dénigrement systématique .
Cela fait longtemps que je ne t’ai pas donné de mes nouvelles et que j’ai pris des tiennes mais tu sais, ici, c’est un peu compliqué depuis que notre ami Silvio a du prendre sa retraite. Il n’a plus le cœur au bunga-bunga et se gave de farfalles qu’il ensevelit sous des tonnes de parmesan dès le petit déjeuner. J’essaie de lui changer les idées mais ce n’est pas simple surtout depuis que Dominique ne lui rend plus visite.
Ceci ne m’empêche pas de lire régulièrement ton blog. Ta chronique quasi journalière sur les gens bizarres avec lesquels tu partages ton coin de rocher pourri m’inquiète pour toi. Tu te disperses et tu commets des erreurs. Laisse donc la mer couper cette cazzo strada ! Une île pour établir notre hyper marché du X c’est bien plus porteur. J’ai un ami qui dispose de quelques « vaporetto » que nous pourrions utiliser pour conduire les touristes du continent vers notre investissement commun. Toi-même, tu pourrais en piloter un si j’en crois la magnifique photo sur la page d’accueil de ton site personnel. Sans vouloir te brusquer, où en es-tu des discussions avec la bourgade voisine pour la construction de l’aéroport international que je t’avais suggéré ? Le temps presse maintenant si nous voulons ouvrir en mars 2014.
Je vois que tu avances sur le casting de la super production dont nous avons parlé il y a quelques semaines. Mais il te faut réfléchir à des noms plus porteurs que ceux que tu dévoiles dans ton blog. «Le père François», «Gégé» c’est bon pour les films de Jean Becker, pas pour celui que nous avons en projet de réaliser ensemble. En revanche, je reconnais que tu peux être assez créatif après deux ou trois bouteilles de chouchen : « Madame G » chapeau, je n’y aurai pas pensé !
Bon, je file voir Silvio. Il parait que le parmesan et les farfalles à haute dose rendraient impuissant… Vita di merda !
Je t’embrasse.
Ton ami Rocco Antonio Tano alias Rocco Siffredi
Le rapport d'Alain Cousin sur la gestion du trait de côte a le mérite d'aborder les aspects financiers des mesures à prendre. Il n'exclue pas un financement par les collectivités territoriales mais rappelle à ce sujet quelques éléments fondamentaux de notre législation. Je cite :
"Le financement des opérations de « défense contre la mer » est du ressort des propriétaires protégés. Ainsi, l'article 33 de la loi du 16 septembre 1807 relative au dessèchement des marais dispose que « Lorsqu'il s'agira de construire des digues à la mer, ou contre les fleuves, rivières ou torrents navigables ou non navigables, la nécessité en sera constatée par le Gouvernement et la dépense supportée par les propriétés protégées, dans la proportion de leur intérêt aux travaux ; sauf le cas où le Gouvernement croirait utile et juste d'accorder des secours sur les fonds publics. » Cette loi donne donc au riverain la responsabilité d'assumer le coût de la protection et à l'Etat la possibilité d'intervenir financièrement. Le constat de la nécessité des travaux (autorisation d'organiser la défense) est apporté par l'Etat mais la charge financière repose fondamentalement sur les propriétaires riverains.
La loi du 21 juin 1865 a complété ces dispositions en permettant le regroupement des riverains concernés en associations syndicales, afin de réaliser des ouvrages de protection ou de les gérer. Dans ce cadre, tout propriétaire riverain peut se voir contraint de participer au financement d'un ouvrage de défense contre la mer.
Enfin, les évolutions successives de la législation ont offert aux collectivités territoriales des possibilités d'intervention dans le financement des travaux."
(fin de citation)
Et pour bien enfoncer le clou, dans ses propositions finales, le rapporteur indique à nouveau :
"Il est proposé de ne pas modifier la loi de 1807 et donc de rappeler que la charge des travaux de défense contre la mer incombe en premier lieu aux propriétaires protégés. L'engagement pris par le Gouvernement d'étudier la création d’un dispositif qui permette aux collectivités de lever une taxe éventuellement dédiée, si besoin additionnelle à une taxe existante doit être encouragé : il doit permettre aux collectivités territoriales d'exercer pleinement les possibilités qui leur sont offertes par le code de l'environnement et le code rural."
(fin de citation)
A mon avis, compte tenu des multiples possibilités de financement ainsi offertes, ça va discuter ferme dans les communes, pour savoir qui va finalement devoir payer. Conformément à l'esprit de la loi de 1807, il ne me paraîtrait pas injuste de faire systématiquement payer une partie importante des travaux par les propriétaires concernés. Leurs maisons doivent une grande partie de leur valeur à la proximité immédiate de la mer : ils doivent accepter des inconvénients qui sont dorénavant indissociables de cet avantage.
Votre commentaire est très interessant, bien que je pense que les lois de 1807 et 1865 visaient essentiellement les digues des marais et non les ouvrages face à la mer... Quelque soit de toute façon l'interprétation, le domaine maritîme est par nature propriété de l'Etat, et donc la protection des terres menacées par la mer est à sa charge... Qu'il y ait comme à Kerhostin une participation des propriétaires concernés par l'érosion de leur propriété, celà semble rationnel !
@ p.pier
Bonsoir
Je vous suis sur ce blog et sur d'autres et trouve vos interventions assez pertinentes et documentées.
En conséquence, je voudrais interroger à propos du droit de passage (dit sentier des douaniers). Existe-t-il partout, mêmes quand les propriétés privées s'étendent jusqu'au bord de la falaise et que les propriétaires effectuent à leurs frais les travaux de défense? Je pense évidemment à la zone comprise entre Kerhostin et le Lizeau (pardon si mon orthographe pour ce mot n'est pas la bonne).
Merci d'avance pour votre réponse. Et si Padrig fréquente ce blog, son opinion m'intéresserait aussi.
Moi quand j'étais jeunes,toutes ses belles propriétées n'étaient pas construites,c'était des terrains cultivés par des habitants de Kerhostin,et on avait aucun mal à passer le longs de la cote,depuis les propriétées ont étées construites avec de grands murs et méme des escaliers qui empiéttent sur le domaine maritime,plus possible de passer,j'ai une veille carte postale de 1935 de la cote de la baie,si quelq'un veut la mettre sur un site,vouspourer voir que ça a drolement changé depuis,le jour et la nuit,façon de parler.
kenavo
tu peux m'en envoyer jeanjy
Moi aussi, enfant je traversais ces terrains, mais
c'étaient des terrains privés ! Et il ne faut pas oublier
que la mer a gagné sur les terrains : je me souviens
au LIZEAU du terrain (plutôt ce qu'il en restait, un peu d'herbe) de la famille Le Gloanic et maintenant c'est
du sable. Quant au sentier littoral, il a été entériné
par la DDE suite à l'enquête d'utilité publique où il n'y a eu que très peu de remarques. Et il n'y a pas eu de
contestation au tribunal administratif en particulier par l'association "les amis des chemins de ronde".
Le tracé emprunte les rues de Kerhostin et même
la route départementale !Même tracé à St-Pierre
pour la partie Kermahé-Kerbourgnec, les piétons marchent sur la route....
Le document "sentier littoral" est consultable à la
mairie, document très bien fait avec de nombreuses
photos mais le tracé pas terrible. Et il y a même un
tracé dans l'ENV avec sortie à côté du Fort.
J'ai vu des installations en bois (pontons, passerelles) dans différents coins de Bretagne pour
permettre le passage des piétons en bordure de côte. Etant donné le coût, quels organismes
accepteront de donner des subventions et est-ce
faisable, la mer ayant toujours le dessus ?
Jo de micmacdjo.
Avant la guerre de 39, le sentier des douaniers existait partout juqu'à ce que des bourgeois friqués construisent des maisons en tenant compte du manque de connaissance des locaux de l'époque.
Le passage sur le bord de côte était praticable facilement y compris sur certaines propriértés privées jusque dans les années 1960 jusqu'à l'arrivéee de m. K qui s'est empressé de satisfaire sa clientèle qui l'a aidé par la suite à briguer le poste de conseillér general et de s'éclater après en voyageant à nos frais jusqu'en Thailande dans le club des plus belles baies.
@ JPD,
Cette question du sentier littoral a déjà été abordée dans un sujet ouvert le 28/10/2011.
http://lessecretsdesaintpierre.blogs.letelegramme.com/archive/2011/10/28/chemin-des-douaniers-a-kerhostin.html#comments
La libre circulation des piétons sur une bande de 3 mètres de large en bordure du domaine publique maritime (DPM), qui correspond à ce qu'on appelle couramment le sentier littoral, ou plus précisément à ce qu'on appelle "la servitude longitudinale", n'a d'existence juridique que depuis 1976, avec la loi édictée le 31 décembre de cette même année. Les dispositions de cette loi ont été confirmées en 1986 par la loi dite "littoral" du 3 janvier. Cette dernière loi crée en plus ce qu'on a appelé "la servitude transversale", qui concerne les accès au sentier littoral à partir de l'intérieur des terres.
Comme tout le monde le sait, il n'y a pas de rétroactivité des lois. Et j'aime à citer cette phrase qui rappelle ce principe en des termes éloquents : "L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir".
Aucune construction édifiée avant 1976 qui interrompt le sentier littoral n'est par conséquent en situation illégale, sauf si un nouvel alignement a ultérieurement été édicté ou qu'une mesure spécifique d'application de la servitude longitudinale a été prise pour la propriété privée en question. Idem pour les clôtures ou constructions qui interrompent un accès à la côte. Tout cela est d'ailleurs clairement précisé dans ces textes de loi, pour ceux qui auraient oublié le principe de la non-rétroactivité des lois.
Dans les faits, comme il a déjà été dit par plusieurs intervenants, le trajet du sentier littoral est établi à l'issu d'une large consultation publique, en présence des représentants de l'Etat, à qui il revient de l'entériner. De ce fait, il est insensé de prétendre qu'il est illégal que le sentier littoral s'éloigne du DPM pour respecter des constructions antérieures à 1976, dès lors que son tracé a été officialisé.
Quant à l'affirmation que les pieds des murs de défense des particuliers empiètent sur le DPM et que c'est interdit, ça n'a pas non plus de sens. Ca traduit une lecture superficielle ou incomplète des textes de loi.
La limite du DPM est fluctuante. Elle évolue avec le trait de côte. Un mur de défense a pour but de stopper l'évolution du trait de côte là où il y a érosion. Même si on le construit en léger retrait du DPM, il finira alors tôt ou tard par avoir les pieds dans l'eau. Il faudrait alors le détruire pour en construire un autre en retrait. Et puis ensuite, lorsque le trait de côte aura encore progressé, il faudrait détruire ce second mur pour en construire un troisième encore plus en retrait !
En fait l'Etat, seul gestionnaire du DPM, autorise bien évidemment les constructions qui empiètent sur le DPM, mais dans des conditions très précises et très réglementées. Et sauf cas exceptionnels on ne voit pas au nom de quoi, il reviendrait sur les arrêtés d'alignement qu'il délivre lui-même par l'intermédiaire de ses services compétents. Même si le niveau de la mer a monté ! Et même surtout si le niveau de la mer a monté, car c'est là que le mur de défense joue pleinement son rôle en stoppant l'évolution du trait de côte !
@ l'oracle ppier. Quitte à copier/coller du Wikipédia, autant le faire correctement plutôt que d'affirmer des choses partiellement fausses.
...Dans certaines circonstances, le législateur peut adopter des lois rétroactives, et notamment des lois interprétatives et des lois de validation, qui constituent des exceptions au principe de non-rétroactivité et sont soumises à des conditions.
Ces lois tendent à devenir plus rares :
le Conseil constitutionnel contrôle qu'un intérêt général suffisant justifie une telle rétroactivité de la loi et que celle-ci ne porte pas atteinte à la séparation des pouvoirs ou à d'autres principes et valeurs de niveau constitutionnel,
la Convention européenne des droits de l'homme encadre également ce type de rétroactivité.
Donc une loi peut être parfois rétroactive.
Monsieur Cornichons et Condiments,
Je n'ai pas consulté Wikipedia mais divers articles traitant de façon précise des lois dont je parle. Il y a évidemment des exceptions à toutes les règles et à tous les principes, c'est donc à juste titre qu'on dit que l'exception confirme la règle. Mais dans le cas présent, le législateur a bien pris la peine de préciser que la rétroactivité ne pouvait s'appliquer. Je redonne donc pour vous l'extrait que j'ai déjà donné :
"Sauf dans le cas où l'institution de la servitude est le seul moyen d'assurer la continuité du cheminement des piétons ou leur libre accès au rivage de la mer, la servitude… ne peut grever les terrains situés à moins de quinze mètres des bâtiments à usage d'habitation édifiés avant le 1er janvier 1976, ni grever des terrains attenants à des maisons d'habitation et clos de murs au 1er janvier 1976."
Ce texte de loi peut lui-même être discuté dans son application pratique. J'ai donc consulté plusieurs cas qui peuvent faire jurisprudence mais je n'ai trouvé aucun cas où des murs de défense de l'importance de ceux de La roche Noire de Kerhostin aient été mis en cause, alors qu'il y a notamment possibilité de faire un passage surélevé à leur pied, dans une hauteur d'eau qui ne dépasse jamais 1 mètre.
Mais je ne suis pas juriste et je ne prétends pas tout savoir. Si vous avez des exemples précis à m'opposer, je suis preneur. En attendant, je vous conseille la lecture de ce texte d'une personne qui s'est penchée sur la question et qui montre qu'il y a effectivement matière à débat.
http://www.droit.univ-nantes.fr/labos/cdmo/centre-droit-maritime-oceanique/cdmo/neptunus/nept/nep20/nep20_2.pdf
Reste que, compte tenu des décisions qui ont été prises jusqu'à présent par les services compétents de l'Etat, les constructions de Kerhostin sont parfaitement légales. Mais là encore, si vous avez connaissance de malversations qui entachent leur légalité, n'hésitez pas à le faire savoir : c'est votre devoir de citoyen. Sinon, les insinuations non fondées ne sont que de la diffamation.
@p.pier
Simplement merci.
@ Jeanjy, ta photo est mise en ligne :
http://www.quiberon.info/plugins/photogd/photoviewer.php?lng=fr&idphoto=8222
j'y mets d'ailleurs beaucoup de vieilles cartes que vous pouvez commenter :
http://www.quiberon.info/plugins/photogd/photogd.php?lng=fr&fotocat=Kerhostin&mode=thumb
La photo aérienne est extrêmement intéressante. Elle confirme ce que disait Jo, ci-dessus, à savoir que si on pouvait jadis accéder au bord de la falaise parallèle à de la rue de la Baie, c'était en passant par des terrains privés, vraisemblablement en venant de cette rue.
En revanche, le sentier qui longeait le littoral avait exactement le même trajet qu'actuellement : venant de la Pointe de Kerhostin, il s'interrompait au niveau de la rue de la Roche Noire (comme aujourd'hui) et pour rejoindre la plage du Lizeau, il fallait passer par la rue de la Baie puis par le sentier de la Baie (comme aujourd'hui)... à moins d'escalader des murs et des clôtures (visibles sur la photo en faisant un zoom).
Mais je n'ai pas connu les lieux à cette période (en fait, en 1935, je n'étais pas né !)…
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